mardi, 13 mars 2007 23:19

Réglementation concernant les mineurs

Écrit par
Évaluer cet élément
(0 Votes)

A l’approche des beaux jours et de l’organisation des sorties, il est bon de rappeler qu’une nouvelle réglementation concernant les mineurs a vu le jour avec le décret n°2006-923 du 26 juillet 2006 et l’arrêté du 1er août 2006, notamment sur l’obligation de déclaration du séjour à la DDJS, si votre sortie comporte au moins 7 mineurs. Vous trouverez dans les documents joints les textes in extenso et un résumé à caractère pratique de ce qu’il faut désormais savoir et faire pour organiser sereinement vos sorties avec vos jeunes licenciés.

Lu 4245 fois
ENJALBERT PASCAL

Instructeur Régional, Formateur de moniteur recycleur, Référent plongée enfants Occitanie Pyrénées-Méditerranée 

Contacter l'auteur
Plus dans cette catégorie : « Oxyjeunes 2013 Challenge Oxyjeunes »

Le Comité Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée réuni l’ensemble des Clubs associatifs et Structures Commerciales Agréées sous sa bannière, pour la promotion des activités aquatiques et subaquatiques décrites dans ses statuts.

Liste des Médecins Fédéraux Janvier 2023

Liste des Médecins Fédéraux Janvier...

25 novembre 2018

En fichiers attachés, aux formats pdf et excel vous trouverez la liste des Médecins Fédéraux...

Journée d'étude pour les moniteurs 2ème degré

Journée d'étude pour les moniteurs ...

25 mars 2015

La CTIR-PM et le collège régional des Instructeurs ont proposé aux cadres deuxieme degré plongée du...

Accès à la résurgence de Font d'Estramar

Accès à la résurgence de Font d'Est...

29 septembre 2014

L’accès à la résurgence de Font d’Estramar pour la pratique de la plongée souterraine reste précaire....

Articles récents

Niveau T1 tir sur cible

Niveau T1 tir sur cible

27 septembre 2023

Une formation et un examen tir sur cible sont organisés au club Odyssée Plongée à Sète °...

Formation RIFAA

26 septembre 2023

Formation RIFA Apnée à St Gaudens (31) le 2-3 déc. 23 ...

Formation Initiale Initiateur

26 septembre 2023

Formation initiale IE à L’Union (31) en nov 2023La Commission Régionale Apnée Occitanie organise une formation...