jeudi, 10 août 2017 16:51

Frais engagés par les bénévoles du Comité Occitanie Spécial

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Cet article est destiné à l'ensemble des membres bénévoles du comité régional Occitanie, concernant les abandons de frais ainsi que les notes de frais pour remboursement.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la fiche de remboursement de frais 2017 (fichier excel NDF 2017) à utiliser pour remboursement des frais engagés.

Je vous rappelle que cette fiche doit impérativement être renvoyée et signée, accompagnée des factures originales à la commission ou codep concerné par ces frais sinon au comité à l'adresse suivante :

CROS MP

Comité FFESSMPM

7 rue André Citroen

31130 BALMA

 

Merci de bien vouloir également nous faire parvenir ces documents en copie PDF par mail à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Pour information le barème kilométrique fixé par le comité pour 2017 pour les frais est de 0,30 centimes d’euros par kilomètre plus les péages.

 

Les bénévoles souhaitant renoncer au remboursement de frais pour en faire don à l’association et bénéficier ainsi de la réduction d'impôt sur le revenu, peuvent renvoyer au comité le cerfa n°11580*03 accompagné des justificatifs des frais.

Pour plus de renseignement, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'ensemble des documents qui vous permettra de comprendre son fonctionnement. 

Parmi ces pièces jointes vous trouverez donc le mode d'emploi, les modalités des abandons de frais ainsi que le cerfa pré-rempli à nous renvoyer comme ci-décrit dans les pièces jointes. (PDF)

 

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire. 

 

Le comité régional Occitanie. 

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Inès Rabahi

Chargée de projets gestion et développement FFESSMPM

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