BOUCHET Eric

BOUCHET Eric

Eric Bouchet - Trésorier du Comité Directeur Régional - Instructeur Régional FFESSM-Occitanie PM - Instructeur National en Archéologie 

samedi, 30 janvier 2021 09:45

Note de frais 2021

Ci joint la Fiche de remboursement de frais 2021

A renvoyer signé, par courrier au comité ou à la commission concernée, avec les justificatifs originaux dans la semaine qui suit les frais, et un RIB si besoin. 

Maison des Sports   - 7 rue André Citroën
31130  BALMA
Téléphone: 05.31.61.53.71 Télécopie: 05.31.61.53.74
E-Mail  :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous pouvez ajouter le prix du timbre.

Pour les déplacements, n'oublier pas d'indiquer le point de départ et d'arrivé.

En cas de dépassement des "plafonds", faite une demande préalable au comité ou à votre président de commission.

Sont concernés :

-       Les frais engagés par les bénévoles (abandon express de revenu)

-       Les dons : Particuliers, Entreprises

                 * En numéraire (somme d’argent

                 * De matériel

Les bénévoles :

Qui souhaitent renoncer au remboursement de frais pour en faire don à l’association (Le Comité) et bénéficier ainsi de la réduction d'impôt sur le revenu, doivent envoyer au comité  la fiche abandon de frais 2021 (Fiche_abandon_de_frais_2020_pour_2021) en excel et en .pdf signé, accompagné des justificatifs des frais à nous faire parvenir (PDF) par mail à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Le comité vous enverra le CERFA rempli.

Pour les renoncements relatifs aux Commissions Régionales, ces documents sont à envoyer au Président de la commission, qui après validation, le renverra au comité.

Pour information le barème kilométrique fixé par le comité de l'année 2020, pour la déclaration 2021 pour les frais est de 0,31 centimes d’euro par kilomètre plus les péages (avec les tickets originaux). Les frais de repas sont plafonnés à 25€. Le Comité ne prend en compte que le matériel qui sert exclusivement aux actions du Comité. Exemple, j'achète des chronomètres pour le comité. Ma combinaison de moniteur de plongée ne sert pas exclusivement au comité, surement plus spécifiquement à mon club. Les déplacements en dehors de la représentation du comité, ne sont pas prix en compte.

Pour les dons en numéraire des bénévoles, contacter le comité

Les Entreprises :

Qui sponsorisent en matériel rédigent une facture avec un montant à payer de 0€, avec une ligne qui vient en déduction : Bon pour dotation / don à une association - nom de l'association et/ou de la manifestation. Le sécrétait vous enverra  le CERFA préremplie 

 

Pour les dons en numéraire des entreprises, remplir  le Cerfa_pré_rempli_numéraire. Préciser, dans le dernier bandeau, le mode de versement du don.

A envoyer à : 

Comité Régional FFESSM Pyrénées Méditerranée Occitanie
7 rue André Citroën
31130 Balma

Dans tous les cas, le comité enverra le CERFA signé à l’intéressé pour le joindre à la déclaration d’impôt (ligne 7UF, à vérifier suivant les années).

Pour plus de renseignements, vous trouverez ci-joint l'ensemble des documents qui vous permettra de comprendre son fonctionnement. 

Nous restons à votre disposition pour toute informations complémentaires. 

Le comité régional Occitanie.

Autres documents joints :

-       Fiche_pratique_frais_des_bénévoles

-       Mode_d’emploi_abandon_de_frais

NOTA : « Les joueurs, pratiquants, membres d'un Club ou d'une Association sportive ne répondent pas à la définition fiscale du bénévolat puisque leur participation à la vie associative a pour contrepartie directe l'accès au sport qu'ils pratiquent. 

Au contraire, les encadrants, les entraîneurs, les éducateurs, les arbitres, les dirigeants ou les parents véhiculant les jeunes sportifs ont la qualité de bénévole, sous réserve qu'ils ne perçoivent aucune rémunération autre que le remboursement éventuel de frais, dans le cadre de leur mission.

-       Il est admis que la définition du bénévolat s'applique au transport gratuit des joueurs sur le lieu de leur activité sportive, même lorsque celui-ci est assuré par un membre de leur famille. Cela étant, seul est visé le transport collectif des joueurs, qu'il soit assuré par un membre de la famille de l'un d'entre eux ou par un membre du Club.

 -       En revanche, les frais engagés pour le transport d'un seul joueur de sa propre famille en vue de sa participation à une activité sportive peuvent s'analyser comme présentant une contrepartie et ne peuvent en conséquence, ouvrir droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 200 du CGI. »

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Journée de découverte de l’archéologie sous-marine

Le samedi 13 septembre à Gruissan

La Commission Archéologie du CD 11 (Aude) organise en collaboration avec la Commission Archéologie du CIR PM une journée de découverte de l’archéologie sous-marine. fouilles archéologiques Cette journée est accessible à tout licencié de la FFESSM quel que soit son niveau de plongée.

Les accompagnateurs(rices) sont acceptés mais en raison d’un nombre limité de participants, la priorité est donnée aux Plongeurs licenciés FFESSM du Comité Interrégional P.M..

Le club support est « les Aresmarins » et le chantier sous marin visité est à l’initiative du DRASSM.

Le programme prévisionnel est le suivant :

- 8 h45 - Accueil des participants à Gruissan (le lieu de RDVous sera communiqué ultérieurement) , présentation de la journée et des intervenants.
- 9 h 00 -Visite guidée du chantier de fouilles sous marin(DRASSM) en pleine activité. Marie Pierre Jézégou.
- 13 h 00 - Repas précédé du pot de l’amitié
- 14 h 00 - Conférence sur le Miel de l’antiquité à nos jours, par Jean Courrènt, historien du miel et apiculteur.
- 15 h 00 - Initiation à la retouche informatique des photos numériques. Démonstration effectuée sur un logiciel libre pour s’initier à la retouche photo .Patrick Fayret
- 16 h 00 – Visite des infrastructures à terre, prolongement des vestiges sous-marins. Corinne Sanchez

L’inscription est obligatoire et doit être accompagnée d’un chèque de règlement établi à l’ordre des ARESMARINS. La participation à cette journée est fixée à 15 euros par personne, repas compris.

Nous vous demandons de bien vouloir faire parvenir ce règlement ainsi que vos coordonnées complètes (NOM, PRENOM, ADRESSE, Numéro de téléphone, adresse Internet et Numéro de licence FFESSM ) à l’adresse suivante : Jean SICRE Com. Archéo 10 rue du Cygne 66 000 PERPIGNAN Contact tel : 06 16 10 08 10

avant le samedi 6 septembre 2008 (toute inscription après cette date ne sera pas prise en compte)

Eric BOUCHET Président Com. Archéologie C.D.11 FFESSM
Jean SICRE Président Com. Archéologie P.M. FFESSM

RAPPEL : Le nombre de place est limité et l’inscription avant le 8 septembre est obligatoire

PS. Vous êtes intéressés par notre activité mais cette date ne vous convient pas, n’hésitez pas à laisser vos coordonnés pour les prochaines journées découverte ou stage.

Le Comité Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée réuni l’ensemble des Clubs associatifs et Structures Commerciales Agréées sous sa bannière, pour la promotion des activités aquatiques et subaquatiques décrites dans ses statuts.

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