Commission Juridique

Commission  Régionale  Juridique  FFESSM Occitanie Pyrénées-Méditerranée

   
Président xxxxxx
Vice-Président xxxxx  
Suppléant xxxxxx

 ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 

 

mercredi, 25 février 2015 23:13

Info Club et SCA

Les nouvelles mesures de simplification administrative ont désormais supprimé l'obligation de déclaration…
mercredi, 20 juin 2007 11:47

Statuts et règlements de la FFESSM

A côté des textes qui régissent le comité vous trouverez dans cette…
ACTION DISCIPLINAIRE EN CAS DE CONFLIT INTERNE AU CLUB : Le Règlement Disciplinaire…
vendredi, 20 avril 2007 04:08

Modèle de règlement disciplinaire club

Le règlement disciplinaire fédéral n’intègre pas la régulation des conflits au sein…
vendredi, 20 avril 2007 03:53

Les Règlements Disciplinaires Fédéraux

Ces règlements, imposés dans des formes similaires à l’ensemble des fédérations agréées…
vendredi, 20 avril 2007 02:15

Modèle de statuts club

Vous créez un club ou souhaitez revoir les statuts d’un club existant :…
Les statuts et le règlement intérieur du Comité Interrégional ont été initialement…

Le Comité Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée réuni l’ensemble des Clubs associatifs et Structures Commerciales Agréées sous sa bannière, pour la promotion des activités aquatiques et subaquatiques décrites dans ses statuts.

Liste des Médecins Fédéraux Novembre 2018.

Liste des Médecins Fédéraux Novembr...

25 novembre 2018

En fichiers attachés, aux formats pdf et excel vous trouverez la liste des Médecins Fédéraux...

Formation MF1 Plongée - Liste de sujets-types 2016

Formation MF1 Plongée - Liste de su...

1 février 2016

FORMATION MF1 - Sujets d'épreuve de pédagogie : Pratique- Théorique - Organisationelle Sujets de formation et d'examen...

Journée d'étude pour les moniteurs 2ème degré

Journée d'étude pour les moniteurs ...

25 mars 2015

La CTIR-PM et le collège régional des Instructeurs ont proposé aux cadres deuxieme degré plongée du...

Articles récents

PLANNING 2019 PHOTO VIDEO REGIONALE

PLANNING 2019 PHOTO VIDEO REGIONALE

16 mars 2019

Veuillez trouver ci joint le planning 2019 de la commission photo vidéo régionale. Date / Mois Lieu Objet de...

Stage Initiation Perfectionnement

Stage Initiation Perfectionnement

15 mars 2019

18 et 19 mai 2019 la Commission Régionale organise un stage Initiation Perfectionnement avec passage de...

NEV : Selectif de Course en Ligne

NEV : Selectif de Course en Ligne

12 mars 2019

Le dimanche 10 mars, à Coutras s’est tenu le sélectif régional de course en ligne sur...