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Archéologie subaquatique

Commission  Régionale  Archéologie Subaquatique FFESSM Occitanie Pyrénées-Méditerranée

   
Président Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Vice-Président Patrcik FAYRET  
Suppléant Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Une plongée est considérée comme " archéologique " si elle s’effectue soit avec une autorisation administrative de prospection, soit avec une autorisation de fouille ou de sondage. Dans ce cadre, les plongées qualifiées d’archéologiques ne sont pas soumises à l’arrêté de du 22 juin 1998, mais à une réglementation spécifique. En dehors de ces autorisations, la plongée n’est pas considérée comme " archéologique " au sens de la loi et l’arrêté du 22 juin 1998 s’applique pleinement.

 

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jeudi, 30 décembre 2004 23:37

Découvez l'archéologie subaquatique

Commission archéologie subaquatique Président SICRE Jean - 10 rue du Cygne -…
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Le Comité Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée réuni l’ensemble des Clubs associatifs et Structures Commerciales Agréées sous sa bannière, pour la promotion des activités aquatiques et subaquatiques décrites dans ses statuts.

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