mardi, 04 janvier 2005 00:00

Statuts et règlement intérieur du comité Pyrénées-Méditerranée

Écrit par
Évaluer cet élément
(0 Votes)

Les statuts et le règlement intérieur du Comité Interrégional ont été initialement approuvés lors de l’assemblée générale de 2004 ; Ils ont été modifiés à l’occasion de l’assemblée générale extraordinaire du 16 mars 2013, afin d’être mis en conformités avec les modifications des textes nationaux (Statuts et R.I. de la FFESSM) et la codification du Code du Sport. Au-delà, il convient de rappeler que le règlement disciplinaire et le règlement disciplinaire en matière de dopage sont des textes nationaux (adoptés par l’assemblée générale de la FFESSM). ces règlements sont communs à tous les organismes déconcentrés et s’appliquent à l’identique à tous les membres et licenciés de la Fédération à l’instar des règlements sportifs.

Lu 2287 fois
Pierre Dunac

Président du comité Pyrénées-Méditerranée de 2009 à 2017 - Actuel Président adjoint 

Contacter l'auteur
Plus dans cette catégorie : Modèle de statuts club »

Le Comité Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée réuni l’ensemble des Clubs associatifs et Structures Commerciales Agréées sous sa bannière, pour la promotion des activités aquatiques et subaquatiques décrites dans ses statuts.

Liste des Médecins Fédéraux Décembre 2020

Liste des Médecins Fédéraux Décembr...

25 novembre 2018

En fichiers attachés, aux formats pdf et excel vous trouverez la liste des Médecins Fédéraux...

Journée d'étude pour les moniteurs 2ème degré

Journée d'étude pour les moniteurs ...

25 mars 2015

La CTIR-PM et le collège régional des Instructeurs ont proposé aux cadres deuxieme degré plongée du...

Accès à la résurgence de Font d'Estramar

Accès à la résurgence de Font d'Est...

29 septembre 2014

L’accès à la résurgence de Font d’Estramar pour la pratique de la plongée souterraine reste précaire....

Articles récents

Inscription PB1, ComBIO31

Inscription PB1, ComBIO31

4 mars 2021

Pour participer au PB1 2021 de la COMBIO31. Vous trouverez le dossier d'inscription à renvoyer rapidement...

Conférences sur l'Archéologie sous-marine

Conférences sur l'Archéologie sous-...

4 mars 2021

Le vendredi 19 mars 2021 à 18 h 30, la commission Archéologie régionale débute un cycle...

Dernier recyclage TIV  régional

Dernier recyclage TIV régional

3 mars 2021

Vous êtes avez été plus de 80 à participer au dernier recyclage TIV régional. Retrouvez la journée...