Mesdames, Messieurs les dirigeants des Clubs et des Codeps,
Chers amis,
La campagne de subvention ANS est ouverte pour la FFESSM. Il est possible de déposer votre demande sur Le compte Asso avec le code subvention régional 2011, et ce, jusqu’au lundi 17 mai.
Dans la première année de ce dispositif, et au vu du contexte de confinement, nous faisons appel à votre compréhension et à votre patience en cas d'éventuels dysfonctionnements.
En amont, vous devrez réinitialiser votre espace sur le site Le compte Asso en déclarant ne pas avoir bénéficié de subvention CNDS en 2019 et faire comme s'il s'agissait d'une 1ère demande de subvention
Les notes de cadrage pour la FFESSM sont en ligne : https://ffessm.fr/la-ffessm/campagne-2020-subventions-parts-territoriales-agence-nationale
Ce qui ne change pas :
- Le seuil des demandes de financement reste fixé par l'ANS à 1500 € et 1000 € dans certaines conditions : il résulte d'une seule action ou d'un cumul des montants demandés pour chaque action évaluée comme éligible.
- Le RIB doit correspondre au nom de la structure
- Les demandes pluriannuelles ne sont pas recevables (le pluriannuel ne concerne que l'emploi).
Ce qui change :
- Le tableau des actions éligibles (cf. notes de cadrage) est le support à utiliser impérativement pour renseigner la partie descriptive de chaque projet d'action, y compris pour les indicateurs d'évaluation
- Le code de l'action doit être renseigné dans le champ libre nommé « intitulé » (exemple : I.1B – Développer le réseau...)
- L'attestation d'affiliation se télécharge via l'espace club : mon-club.ffessm.fr
- Pour ceux qui ont bénéficié d'une subvention CNDS en 2019, le bilan (CERFA n°15059*02) doit être renvoyé directement par courriel ou voie postale au service JS qui a instruit la demande à l'époque.
Il est prévu dans le dispositif fédéral que notre référent territorial, Joëlle Raboutou, puisse accompagner les clubs et les CODEPs. Cependant, la formation des référents territoriaux aux outils Le compte ASSO et Osiris n’ayant pas encore eu lieu, elle ne sera pas en mesure de répondre avant le 25 avril. D’ici là, en cas de dysfonctionnement, merci de faire remonter les infos par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
